Eclairage de la plaque d'immatriculation TYC 15-0425-10-2
Cet article est un composant d'un produit complexe (véhicule à moteur) et remplace les pièces d'origine bénéficiant d'une protection au titre du dessin ou modèle communautaire ou du dessin ou modèle industriel. Le client s'engage à ce que ni lui ni ses clients ultérieurs ou partenaires contractuels n'utilisent ou n'approprient de quelque manière que ce soit les pièces visées dans la phrase précédente à d'autres fins que la seule réparation du produit complexe en vue de lui restituer sa forme d'origine (aspect initial)
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